| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| Le nombre total d'unités utilisées pour le contrôle des émissions de gaz à effet de serre doit être fixé à: |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être communiquées à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de contrôle de la qualité. |
| Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 1907/2005. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
| Le système d'échantillonnage doit être conforme à l'annexe I du présent règlement. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le produit est fabriqué. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le véhicule est situé. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est situé. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en eau. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Le système d'aéroglisseur doit être équipé d'un système d'aéroglisseur. |
| Le système d'exploitation doit être équipé d'un système de gestion de l'énergie. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être communiquées à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel le produit est fabriqué. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle de conformité. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être fournies à l'autorité compétente. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'exportation. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être transmises à l'autorité compétente. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Les données relatives à l'utilisation du produit doivent être présentées à l'autorité compétente. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement en matières premières. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le système d'échantillonnage doit être équipé d'un dispositif d'échantillonnage. |
| Les données relatives à l'émission de gaz à effet de serre doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre où le véhicule est transporté. |
| Le système de surveillance doit être équipé d'un système de surveillance de l'environnement. |
| Les produits de la catégorie 1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
| Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
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